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Marques déposées par EARL DU MAS DES BAUX - Entreprise agricole à responsabilité limitée
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VELOURS ROUGE MAS BAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOURS ROUGE MAS BAUX
EARL DU MAS DES BAUX - Entreprise agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3176288
Date de dépôt :
19/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2012
VELOURS ROUGE MAS BAUX de EARL DU MAS DES BAUX - Entreprise agricole à responsabilité limitée

Présentation de la marque VELOURS ROUGE MAS BAUX

Déposée le 19 juillet 2002 par EARL DU MAS DES BAUX - Entreprise agricole à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELOURS ROUGE MAS BAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est EARL DU MAS DES BAUX - Entreprise agricole à responsabilité limitée domicilié(e) Mas DURAND NORD,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jacques VERGELLY Avocat associé domicilié(e) 4, rue de Saint Cyprien,66100 PERPIGNAN - 66100 - France.

La marque VELOURS ROUGE MAS BAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176288.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOURS ROUGE MAS BAUX est expirée depuis le 19 juillet 2012.

EARL DU MAS DES BAUX - Entreprise agricole à responsabilité limitée a également déposé les autres marques suivantes : MAS BAUX , MUSCAT DE RIVESALTES


EARL DU MAS DES BAUX - Entreprise agricole à responsabilité limitée - Mas DURAND NORD,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France


Maître Jacques VERGELLY Avocat associé - 4, rue de Saint Cyprien,66100 PERPIGNAN - 66100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

- Huiles et graisses comestibles, huile d'olive - Vin de pays catalan

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.